Conformément aux articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les utilisateurs du site sont informés de l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Éditeur du site
Raison sociale : Soin et Vertus
Forme juridique : SASU
Siège social : 3 rue des Vignes, 94000 Créteil, France
SIREN : 879 870 822
SIRET : 879 870 822 00019
TVA intracommunautaire : FR75 879870822
Contact : contact@institutvitalis.fr
2. Lieu de consultation
Les consultations se tiennent au cabinet situé Élancourt, 78990, Yvelines, France. Cette adresse est distincte du siège social de la société éditrice indiqué ci-dessus : le siège social correspond à l'immatriculation de Soin et Vertus (SIREN 879 870 822), tandis que le cabinet est le lieu d'accueil du public. L'adresse précise et le code d'accès sont communiqués lors de la prise de rendez-vous.
3. Directeur de la publication
Izikki Mohamed.
4. Hébergeur
Lovable Labs Incorporated (plateforme Lovable).
Site : lovable.dev
5. Profession et statut
L'Institut Vitalis exerce une activité de naturopathie, qui est une pratique de prévention et d'hygiène de vie non réglementée en France et située en dehors du champ médical. Le praticien n'est pas médecin, ne pose pas de diagnostic et ne prescrit aucun médicament. Voir la section 2 des CGU pour le détail de l'avertissement.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du site (architecture, design, code source, contenus textuels et graphiques, marques et logos) est la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, partielle ou totale, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Signalement de contenu illicite
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'éditeur à l'adresse contact@institutvitalis.fr. Conformément à l'article 6-I-5 de la LCEN, le signalement doit comprendre l'identification du notifiant, la description du contenu, sa localisation précise et les motifs légaux justifiant le retrait.